Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CIE, DU PAIN.
M. Trébaol Yann

Numéro de dépôt :
3926316
Date de dépôt :
08/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2022
LA CIE, DU PAIN. de Trébaol Yann

Présentation de la marque LA CIE, DU PAIN.

Déposée le 8 juin 2012 par monsieur Trébaol Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CIE, DU PAIN. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Trébaol Yann domicilié(e) Maison de l'entreprise, 2 rue Capitaine Henry de Mauduit, Breizh Cooking - 22500 - PAIMPOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Trébaol Yann domicilié(e) Maison de l'entreprise, 2 rue Capitaine Henry de Mauduit, Breizh Cooking - 22500 - PAIMPOL - France.

La marque LA CIE, DU PAIN. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926316.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CIE, DU PAIN. est expirée depuis le 8 juin 2022.

Trébaol Yann a également déposé les autres marques suivantes : Breizh Cooking , La Paimpolaise conserverie


M. Trébaol Yann - Maison de l'entreprise, 2 rue Capitaine Henry de Mauduit, Breizh Cooking - 22500 - PAIMPOL - France


M. Trébaol Yann - Maison de l'entreprise, 2 rue Capitaine Henry de Mauduit, Breizh Cooking - 22500 - PAIMPOL - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.